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BOTANICOSM'ETHIC

Active
Siren793 239 583SAS45170 NEUVILLE-AUX-BOISCréée le 30 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,8 k€
Effectif
Non publié

BOTANICOSM'ETHIC est une SAS immatriculée le 30 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 239 583. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Charles Vappereau, 45170 Neuville-aux-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Elle est dirigée par PATRICE ANDRE, président de sas.

Fiche d'identité de BOTANICOSM'ETHIC

Dénomination
BOTANICOSM'ETHIC
SIREN
793 239 583
SIRET (siège)
793 239 583 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10793239583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 239 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 800 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
30 mai 2013
Siège social
9 RUE CHARLES VAPPEREAU, 45170, NEUVILLE-AUX-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOTANICOSM'ETHIC

Études, concepts, conseils et critiques dédiés à l'utilisation de matières végétales pour la cosmétique

Finances de BOTANICOSM'ETHIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOTANICOSM'ETHIC

PA

PATRICE ANDRE

Président de SAS

Depuis la création (30 mai 2013) · 13 ans

Établissements de BOTANICOSM'ETHIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45170 NEUVILLE-AUX-BOISSiègeActif

    793 239 583 00016 · ouvert le 15 mai 2013 · NAF 7112B

Documents juridiques de BOTANICOSM'ETHIC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de BOTANICOSM'ETHIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOTANICOSM'ETHIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOTANICOSM'ETHIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOTANICOSM'ETHIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOTANICOSM'ETHIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOTANICOSM'ETHIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOTANICOSM'ETHIC

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2013

Marques déposées par BOTANICOSM'ETHIC

BOTANICOSM'ETHIC est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ARONIALOGIE

    N° 4741666 · Déposée le 09 mars 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 3, 29, 30, 32 · valable jusqu’au 09 mars 2031

  • Aroniathérapie

    N° 4700235 · Déposée le 10 novembre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 3, 5, 44 · valable jusqu’au 10 novembre 2030

  • SUPERFRUITS LOIRE VALLEY

    N° 4700233 · Déposée le 10 novembre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 3, 30, 32 · valable jusqu’au 10 novembre 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOTANICOSM'ETHIC

Quel est le numéro SIREN de BOTANICOSM'ETHIC ?

Le numéro SIREN de BOTANICOSM'ETHIC est 793 239 583. Le SIRET de son siège social est 793 239 583 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10793239583.

Qui dirige BOTANICOSM'ETHIC ?

BOTANICOSM'ETHIC est dirigée par PATRICE ANDRE, président de sas.

Où se situe le siège social de BOTANICOSM'ETHIC ?

Le siège social de BOTANICOSM'ETHIC est situé 9 rue Charles Vappereau, 45170 Neuville-aux-Bois.

BOTANICOSM'ETHIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BOTANICOSM'ETHIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOTANICOSM'ETHIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOTANICOSM'ETHIC.

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