BOTREAU-ROUSSEL GERARD

Active

Siren312 420 995Entrepreneur individuel97120 SAINT-CLAUDECréée le 09 septembre 1975

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 312 420 995, BOTREAU-ROUSSEL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 1975. Elle est domiciliée Rte de Choisy, 97120 Saint-Claude. L'entreprise déclare le code NAF 527A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOTREAU-ROUSSEL GERARD

INSEE

Dénomination: BOTREAU-ROUSSEL GERARD
SIREN: 312 420 995
SIRET (siège): 312 420 995 00010
N° TVA intracommunautaire: FR12312420995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 312 420 995
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 527A
Date de création: 09 septembre 1975
Siège social: RTE DE CHOISY, 97120, SAINT-CLAUDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOTREAU-ROUSSEL GERARD

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Établissements de BOTREAU-ROUSSEL GERARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

97120 SAINT-CLAUDESiègeFermé
312 420 995 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 527A

Conformité de BOTREAU-ROUSSEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOTREAU-ROUSSEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOTREAU-ROUSSEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOTREAU-ROUSSEL GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 09 septembre 1975

Questions fréquentes sur BOTREAU-ROUSSEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de BOTREAU-ROUSSEL GERARD ?

Le numéro SIREN de BOTREAU-ROUSSEL GERARD est 312 420 995. Le SIRET de son siège social est 312 420 995 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12312420995.

Où se situe le siège social de BOTREAU-ROUSSEL GERARD ?

Le siège social de BOTREAU-ROUSSEL GERARD est situé Rte de Choisy, 97120 Saint-Claude.