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BOTTE PASCAL

Active
Siren402 916 944Entrepreneur individuel60300 SENLISCréée le 09 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1995, identifié par le SIREN 402 916 944. Elle est domiciliée 10 Pl de la Halle, 60300 Senlis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4729Z.

Fiche d'identité de BOTTE PASCAL

Dénomination
BOTTE PASCAL
SIREN
402 916 944
SIRET (siège)
402 916 944 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88402916944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 916 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4729Z
Date de création
09 décembre 1995
Siège social
10 PL DE LA HALLE, 60300, SENLIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOTTE PASCAL

Vente sédentaire au détail de fromages, crèmerie, produits laitiers, épicerie

Finances de BOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOTTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60300 SENLISSiègeActif

    402 916 944 00018 · ouvert le 09 décembre 1995 · NAF 4729Z

Documents juridiques de BOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOTTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1995

Questions fréquentes sur BOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOTTE PASCAL est 402 916 944. Le SIRET de son siège social est 402 916 944 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88402916944.

Où se situe le siège social de BOTTE PASCAL ?

Le siège social de BOTTE PASCAL est situé 10 Pl de la Halle, 60300 Senlis.

BOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOTTE PASCAL.

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