BOTTEMANNE MICHEL
Active8899B · Action sociale sans hébergement n.c.a.
BOTTEMANNE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 317 758 886. Elle est domiciliée Le Bourg, 47350 Escassefort. Son activité principale est action sociale sans hébergement n.c.a. (code NAF 8899B).
Fiche d'identité de BOTTEMANNE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BOTTEMANNE MICHEL
- SIREN
- 317 758 886
- SIRET (siège)
- 317 758 886 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR52317758886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 758 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8899B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LE BOURG, 47350, ESCASSEFORT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BOTTEMANNE MICHEL
Action sociale sans hébergement n.c.a.
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Établissements de BOTTEMANNE MICHEL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 47350 ESCASSEFORTSiègeActif
317 758 886 00038 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 8899B
- 47250 SAMAZANFermé
317 758 886 00053 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 524L
- 47200 MAUVEZIN-SUR-GUPIEFermé
317 758 886 00061 · ouvert le 14 août 1997 · NAF 502Z
- 47500 FUMELFermé
317 758 886 00079 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 524L
Conformité de BOTTEMANNE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOTTEMANNE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOTTEMANNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOTTEMANNE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Marques déposées par BOTTEMANNE MICHEL
INPIBOTTEMANNE MICHEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLES JARDINS DU SOLEIL VOUS PROPOSENT
N° 94513634 · Déposée le 28 mars 1994 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 39, 42 · expirée le 28 mars 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BOTTEMANNE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BOTTEMANNE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BOTTEMANNE MICHEL est 317 758 886. Le SIRET de son siège social est 317 758 886 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52317758886.
Où se situe le siège social de BOTTEMANNE MICHEL ?
Le siège social de BOTTEMANNE MICHEL est situé Le Bourg, 47350 Escassefort.
BOTTEMANNE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOTTEMANNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOTTEMANNE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOTTEMANNE MICHEL.
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