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BOTTEMANNE MICHEL

Active
Siren317 758 886Entrepreneur individuel47350 ESCASSEFORTCréée le 01 janvier 1980

8899B · Action sociale sans hébergement n.c.a.

BOTTEMANNE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 317 758 886. Elle est domiciliée Le Bourg, 47350 Escassefort. Son activité principale est action sociale sans hébergement n.c.a. (code NAF 8899B).

Fiche d'identité de BOTTEMANNE MICHEL

Dénomination
BOTTEMANNE MICHEL
SIREN
317 758 886
SIRET (siège)
317 758 886 00038
N° TVA intracommunautaire
FR52317758886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 758 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8899B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LE BOURG, 47350, ESCASSEFORT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BOTTEMANNE MICHEL

Action sociale sans hébergement n.c.a.

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Établissements de BOTTEMANNE MICHEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 47350 ESCASSEFORTSiègeActif

    317 758 886 00038 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 8899B

  • 47250 SAMAZANFermé

    317 758 886 00053 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 524L

  • 47200 MAUVEZIN-SUR-GUPIEFermé

    317 758 886 00061 · ouvert le 14 août 1997 · NAF 502Z

  • 47500 FUMELFermé

    317 758 886 00079 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 524L

Conformité de BOTTEMANNE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOTTEMANNE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOTTEMANNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOTTEMANNE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Marques déposées par BOTTEMANNE MICHEL

BOTTEMANNE MICHEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOTTEMANNE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOTTEMANNE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOTTEMANNE MICHEL est 317 758 886. Le SIRET de son siège social est 317 758 886 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52317758886.

Où se situe le siège social de BOTTEMANNE MICHEL ?

Le siège social de BOTTEMANNE MICHEL est situé Le Bourg, 47350 Escassefort.

BOTTEMANNE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOTTEMANNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOTTEMANNE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOTTEMANNE MICHEL.