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Bottois Clément

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Siren995 345 980Entrepreneur individuel76000 RouenCréée le 18 décembre 2025

6820A · Location de logements

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 995 345 980, Bottois Clément est un entrepreneur individuel créé le 18 décembre 2025. Elle est domiciliée 15 RUE du Pré de la Bataille, 76000 Rouen. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de Bottois Clément

Dénomination
Bottois Clément
SIREN
995 345 980
SIRET (siège)
995 345 980 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40995345980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 345 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 décembre 2025
Siège social
15 RUE du Pré de la Bataille, 76000, Rouen
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Bottois Clément

Location meublée non professionnelle d'un logement à usage d'habitation, en location longue durée, sans fourniture de services para-hôteliers.

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Établissements de Bottois Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76000 RouenSiègeActif

    995 345 980 00016 · ouvert le 22 novembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Bottois Clément

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de Bottois Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bottois Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bottois Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bottois Clément

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2025

Questions fréquentes sur Bottois Clément

Quel est le numéro SIREN de Bottois Clément ?

Le numéro SIREN de Bottois Clément est 995 345 980. Le SIRET de son siège social est 995 345 980 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40995345980.

Où se situe le siège social de Bottois Clément ?

Le siège social de Bottois Clément est situé 15 RUE du Pré de la Bataille, 76000 Rouen.

Bottois Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, Bottois Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bottois Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bottois Clément.