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BOUAINE JACQUES

Active
Siren791 295 090Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 21 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUAINE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 2013, identifié par le SIREN 791 295 090. Elle est domiciliée 4 rue Xavier Darasse Bt A, 31500 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9602A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUAINE JACQUES

Dénomination
BOUAINE JACQUES
SIREN
791 295 090
SIRET (siège)
791 295 090 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14791295090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 295 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602A
Date de création
21 février 2013
Siège social
4 RUE XAVIER DARASSE BT A, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUAINE JACQUES

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Finances de BOUAINE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUAINE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUAINE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    791 295 090 00017 · ouvert le 15 janvier 2013 · NAF 9602A

Documents juridiques de BOUAINE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUAINE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUAINE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUAINE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUAINE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUAINE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUAINE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2013

Questions fréquentes sur BOUAINE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOUAINE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOUAINE JACQUES est 791 295 090. Le SIRET de son siège social est 791 295 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14791295090.

Où se situe le siège social de BOUAINE JACQUES ?

Le siège social de BOUAINE JACQUES est situé 4 rue Xavier Darasse Bt A, 31500 Toulouse.

BOUAINE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUAINE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUAINE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUAINE JACQUES.

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