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BOUAISS MOHAMED

Active
Siren797 792 827Entrepreneur individuel13230 PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONECréée le 01 novembre 2013

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BOUAISS MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2013 sous le numéro SIREN 797 792 827. Son siège social est situé 12 rue Jules Jolivet, 13230 Port-Saint-Louis-du-Rhone. BOUAISS MOHAMED relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de BOUAISS MOHAMED

Dénomination
BOUAISS MOHAMED
SIREN
797 792 827
SIRET (siège)
797 792 827 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08797792827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 792 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
12 RUE JULES JOLIVET, 13230, PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUAISS MOHAMED

Vente ambulante de tous produits non réglementés (dont vaisselle, textile homme femme, tissus, déstockage)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BOUAISS MOHAMED

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13230 PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONESiègeActif

    797 792 827 00017 · ouvert le 17 octobre 2024 · NAF 4789Z

  • 13230 Port-Saint-Louis-du-RhôneFermé

    797 792 827 00025 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de BOUAISS MOHAMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2017

  • Acte

Conformité de BOUAISS MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUAISS MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUAISS MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUAISS MOHAMED

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-20 · Début d'activité : 2017-02-20

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-28 · Début d'activité : 2013-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur BOUAISS MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BOUAISS MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BOUAISS MOHAMED est 797 792 827. Le SIRET de son siège social est 797 792 827 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08797792827.

Où se situe le siège social de BOUAISS MOHAMED ?

Le siège social de BOUAISS MOHAMED est situé 12 rue Jules Jolivet, 13230 Port-Saint-Louis-du-Rhone.

BOUAISS MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUAISS MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUAISS MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUAISS MOHAMED.

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