BOUALI MOHAMED
Active6629Z · Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
BOUALI MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 février 2013 sous le numéro SIREN 791 731 748. Le siège social de l'entreprise se trouve 286 rue Claudius Savoye, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle exerce une activité de autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite (code NAF 6629Z).
Fiche d'identité de BOUALI MOHAMED
INSEE- Dénomination
- BOUALI MOHAMED
- SIREN
- 791 731 748
- SIRET (siège)
- 791 731 748 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR03791731748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 731 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6629Z - Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
- Date de création
- 06 février 2013
- Siège social
- 286 RUE CLAUDIUS SAVOYE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUALI MOHAMED
Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
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Établissements de BOUALI MOHAMED
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
791 731 748 00012 · ouvert le 06 février 2013 · NAF 6629Z
Conformité de BOUALI MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUALI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUALI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUALI MOHAMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 2013
Questions fréquentes sur BOUALI MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de BOUALI MOHAMED ?
Le numéro SIREN de BOUALI MOHAMED est 791 731 748. Le SIRET de son siège social est 791 731 748 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03791731748.
Où se situe le siège social de BOUALI MOHAMED ?
Le siège social de BOUALI MOHAMED est situé 286 rue Claudius Savoye, 69400 Villefranche-sur-Saone.
BOUALI MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUALI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUALI MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUALI MOHAMED.
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