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BOUALI MOHAMED

Active
Siren791 731 748Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 06 février 2013

6629Z · Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite

BOUALI MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 février 2013 sous le numéro SIREN 791 731 748. Le siège social de l'entreprise se trouve 286 rue Claudius Savoye, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle exerce une activité de autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite (code NAF 6629Z).

Fiche d'identité de BOUALI MOHAMED

Dénomination
BOUALI MOHAMED
SIREN
791 731 748
SIRET (siège)
791 731 748 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03791731748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 731 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6629Z - Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Date de création
06 février 2013
Siège social
286 RUE CLAUDIUS SAVOYE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUALI MOHAMED

Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite

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Établissements de BOUALI MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    791 731 748 00012 · ouvert le 06 février 2013 · NAF 6629Z

Conformité de BOUALI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUALI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUALI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUALI MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2013

Questions fréquentes sur BOUALI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BOUALI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BOUALI MOHAMED est 791 731 748. Le SIRET de son siège social est 791 731 748 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03791731748.

Où se situe le siège social de BOUALI MOHAMED ?

Le siège social de BOUALI MOHAMED est situé 286 rue Claudius Savoye, 69400 Villefranche-sur-Saone.

BOUALI MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUALI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUALI MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUALI MOHAMED.