BOUAOUD MUSTAPHA
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
BOUAOUD MUSTAPHA est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 776 979. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue Bernard Delicieux, 31200 Toulouse. Elle exerce une activité de autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).
Fiche d'identité de BOUAOUD MUSTAPHA
INSEE- Dénomination
- BOUAOUD MUSTAPHA
- SIREN
- 903 776 979
- SIRET (siège)
- 903 776 979 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44903776979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 776 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 24 septembre 2021
- Siège social
- 29 RUE BERNARD DELICIEUX, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUAOUD MUSTAPHA
Livreur de repas à domicile (non motorisé)
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Établissements de BOUAOUD MUSTAPHA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
903 776 979 00010 · ouvert le 24 septembre 2021 · NAF 5320Z
Documents juridiques de BOUAOUD MUSTAPHA
INPIConformité de BOUAOUD MUSTAPHA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUAOUD MUSTAPHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUAOUD MUSTAPHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUAOUD MUSTAPHA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-24
- création
Date d'effet : 24 septembre 2021
Questions fréquentes sur BOUAOUD MUSTAPHA
Quel est le numéro SIREN de BOUAOUD MUSTAPHA ?
Le numéro SIREN de BOUAOUD MUSTAPHA est 903 776 979. Le SIRET de son siège social est 903 776 979 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44903776979.
Où se situe le siège social de BOUAOUD MUSTAPHA ?
Le siège social de BOUAOUD MUSTAPHA est situé 29 rue Bernard Delicieux, 31200 Toulouse.
BOUAOUD MUSTAPHA est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUAOUD MUSTAPHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUAOUD MUSTAPHA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUAOUD MUSTAPHA.
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