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921 315 701

Active
Siren921 315 701Entrepreneur individuel ToursCréée le 01 novembre 2022

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

Fiche d'identité de 921 315 701

Dénomination
921 315 701
SIREN
921 315 701
SIRET (siège)
921 315 701 00026
N° TVA intracommunautaire
FR15921315701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 315 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
01 novembre 2022
Siège social
Tours
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 921 315 701

Fabrication d'article pour enfants

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 921 315 701

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 921 315 701

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ToursSiègeActif

    921 315 701 00026 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 1413Z

  • Chalo-Saint-MarsFermé

    921 315 701 00018 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 1413Z

Documents juridiques de 921 315 701

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 921 315 701

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 921 315 701. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 921 315 701 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 921 315 701

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2022