522 284 330
Active5610A · Restauration traditionnelle
Fiche d'identité de 522 284 330
INSEE- Dénomination
- 522 284 330
- SIREN
- 522 284 330
- SIRET (siège)
- 522 284 330 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR71522284330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 284 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 25 juillet 2023
- Siège social
- CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 522 284 330
Restauration traditionnelle
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Dirigeants et représentants de 522 284 330
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 522 284 330
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- CHAMPAGNOLESiègeActif
522 284 330 00027 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 5610A
- ChampagnoleFermé
522 284 330 00019 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 5610A
Documents juridiques de 522 284 330
INPIConformité de 522 284 330
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 522 284 330. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 522 284 330 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 522 284 330
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-16
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Début d'activité : 2010-05-17
- création
Date d'effet : 25 juillet 2023
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