BOUBENNEC BERNARD
Active8553Z · Enseignement de la conduite
BOUBENNEC BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1995 sous le numéro SIREN 401 611 306. Le siège social de l'entreprise se trouve 116 rue de Kerdanet, 22420 Plouaret. BOUBENNEC BERNARD relève du secteur enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de BOUBENNEC BERNARD
INSEE- Dénomination
- BOUBENNEC BERNARD
- SIREN
- 401 611 306
- SIRET (siège)
- 401 611 306 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34401611306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 611 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 01 juillet 1995
- Siège social
- 116 RUE DE KERDANET, 22420, PLOUARET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BOUBENNEC BERNARD
Enseignement de la conduite
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Établissements de BOUBENNEC BERNARD
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 22420 PLOUARETSiègeActif
401 611 306 00010 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 8553Z
- 22300 LANNIONActif
401 611 306 00028 · ouvert le 15 janvier 1998 · NAF 8553Z
- 22300 PLOUMILLIAUActif
401 611 306 00036 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 8553Z
Conformité de BOUBENNEC BERNARD
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOUBENNEC BERNARD.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 10 juillet 2011 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
Aucune mention de BOUBENNEC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUBENNEC BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-BRIEUC
Autre jugement et ordonnance · Jugement du 9 septembre 2011 · Jugement prolongeant la période d'observation jusqu'au 18 février 2012
- création
Date d'effet : 01 juillet 1995
Questions fréquentes sur BOUBENNEC BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BOUBENNEC BERNARD ?
Le numéro SIREN de BOUBENNEC BERNARD est 401 611 306. Le SIRET de son siège social est 401 611 306 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34401611306.
Où se situe le siège social de BOUBENNEC BERNARD ?
Le siège social de BOUBENNEC BERNARD est situé 116 rue de Kerdanet, 22420 Plouaret.
BOUBENNEC BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUBENNEC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUBENNEC BERNARD est-elle en procédure collective ?
BOUBENNEC BERNARD a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 10 juillet 2011 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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