BOUCANSAUD PASCAL

Active

Siren513 009 050Entrepreneur individuel71880 CHATENOY-LE-ROYALCréée le 14 juin 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 009 050, BOUCANSAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2009. Elle est domiciliée 9 av Maurice Ravel, 71880 Chatenoy-le-Royal. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUCANSAUD PASCAL

INSEE

Dénomination: BOUCANSAUD PASCAL
SIREN: 513 009 050
SIRET (siège): 513 009 050 00016
N° TVA intracommunautaire: FR39513009050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 009 050
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 14 juin 2009
Siège social: 9 AV MAURICE RAVEL, 71880, CHATENOY-LE-ROYAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUCANSAUD PASCAL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de BOUCANSAUD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUCANSAUD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUCANSAUD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71880 CHATENOY-LE-ROYALSiègeActif
513 009 050 00016 · ouvert le 14 juin 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BOUCANSAUD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUCANSAUD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUCANSAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUCANSAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUCANSAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUCANSAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUCANSAUD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 juin 2009

Questions fréquentes sur BOUCANSAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUCANSAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUCANSAUD PASCAL est 513 009 050. Le SIRET de son siège social est 513 009 050 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39513009050.

Où se situe le siège social de BOUCANSAUD PASCAL ?

Le siège social de BOUCANSAUD PASCAL est situé 9 av Maurice Ravel, 71880 Chatenoy-le-Royal.