BOUCETTA MOHAMMED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOUCETTA MOHAMMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 143 697. Son siège social est situé 2 B rue de Belfort, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.
Fiche d'identité de BOUCETTA MOHAMMED
INSEE- Dénomination
- BOUCETTA MOHAMMED
- SIREN
- 519 143 697
- SIRET (siège)
- 519 143 697 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR73519143697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 143 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4782Z
- Date de création
- 29 janvier 2010
- Siège social
- 2 B RUE DE BELFORT, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUCETTA MOHAMMED
Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Finances de BOUCETTA MOHAMMED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUCETTA MOHAMMED
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUCETTA MOHAMMED
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
519 143 697 00018 · ouvert le 29 janvier 2010 · NAF 4782Z
Documents juridiques de BOUCETTA MOHAMMED
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUCETTA MOHAMMED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUCETTA MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUCETTA MOHAMMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUCETTA MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUCETTA MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUCETTA MOHAMMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 janvier 2010
Questions fréquentes sur BOUCETTA MOHAMMED
Quel est le numéro SIREN de BOUCETTA MOHAMMED ?
Le numéro SIREN de BOUCETTA MOHAMMED est 519 143 697. Le SIRET de son siège social est 519 143 697 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73519143697.
Où se situe le siège social de BOUCETTA MOHAMMED ?
Le siège social de BOUCETTA MOHAMMED est situé 2 B rue de Belfort, 31000 Toulouse.
BOUCETTA MOHAMMED est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUCETTA MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUCETTA MOHAMMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUCETTA MOHAMMED.
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