BOUCHENAFA MOHAMED

Active

Siren109 421 602Entrepreneur individuel93290 Tremblay-en-FranceCréée le 15 septembre 2026

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BOUCHENAFA MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 421 602. Son siège social est situé 6 ALL Claude Chastillon APPT 331 BATIMENT 1 CHASTILLON, 93290 Tremblay-en-France. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de BOUCHENAFA MOHAMED

INSEE

Dénomination: BOUCHENAFA MOHAMED
SIREN: 109 421 602
SIRET (siège): 109 421 602 00011
N° TVA intracommunautaire: FR37109421602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 421 602
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création: 15 septembre 2026
Siège social: 6 ALL Claude Chastillon APPT 331 BATIMENT 1 CHASTILLON, 93290, Tremblay-en-France
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUCHENAFA MOHAMED

TRANSPORTS DE VOYAGEURS PAR TAXIS

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Établissements de BOUCHENAFA MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

93290 Tremblay-en-FranceSiègeActif
109 421 602 00011 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BOUCHENAFA MOHAMED

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BOUCHENAFA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUCHENAFA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUCHENAFA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUCHENAFA MOHAMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 septembre 2026création
Date d'effet : 15 septembre 2026

Questions fréquentes sur BOUCHENAFA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BOUCHENAFA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BOUCHENAFA MOHAMED est 109 421 602. Le SIRET de son siège social est 109 421 602 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37109421602.

Où se situe le siège social de BOUCHENAFA MOHAMED ?

Le siège social de BOUCHENAFA MOHAMED est situé 6 ALL Claude Chastillon APPT 331 BATIMENT 1 CHASTILLON, 93290 Tremblay-en-France.