CheckersProcédures

BOUCHET PASCAL

Active
Siren518 930 581Entrepreneur individuel77480 MOUSSEAUX-LES-BRAYCréée le 28 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 930 581, BOUCHET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 134 Grande rue, 77480 Mousseaux-les-Bray. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUCHET PASCAL

Dénomination
BOUCHET PASCAL
SIREN
518 930 581
SIRET (siège)
518 930 581 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52518930581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 930 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
28 novembre 2009
Siège social
134 GRANDE RUE, 77480, MOUSSEAUX-LES-BRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUCHET PASCAL

Bar café

Finances de BOUCHET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUCHET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUCHET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77480 MOUSSEAUX-LES-BRAYSiègeActif

    518 930 581 00013 · ouvert le 01 novembre 2018 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BOUCHET PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de BOUCHET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUCHET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUCHET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUCHET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUCHET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUCHET PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-11-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculée le 2009-12-22 · Début d'activité : 2009-11-28

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2009

Questions fréquentes sur BOUCHET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUCHET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUCHET PASCAL est 518 930 581. Le SIRET de son siège social est 518 930 581 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52518930581.

Où se situe le siège social de BOUCHET PASCAL ?

Le siège social de BOUCHET PASCAL est situé 134 Grande rue, 77480 Mousseaux-les-Bray.

BOUCHET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUCHET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUCHET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUCHET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises débits de boissons

Toutes les entreprises avec le code NAF 5630Z

Entreprises à Mousseaux-les-Bray

Toutes les entreprises à Mousseaux-les-Bray