BOUESNARD FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 381 205 483, BOUESNARD FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1991. Elle est domiciliée 28 rue des Remorets, 03600 Commentry. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.
Fiche d'identité de BOUESNARD FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BOUESNARD FREDERIC
- SIREN
- 381 205 483
- SIRET (siège)
- 381 205 483 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR41381205483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 205 483
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 01 mars 1991
- Siège social
- 28 RUE DES REMORETS, 03600, COMMENTRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUESNARD FREDERIC
Activités d'architecture
Finances de BOUESNARD FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUESNARD FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUESNARD FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03600 COMMENTRYSiègeActif
381 205 483 00013 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 7111Z
Documents juridiques de BOUESNARD FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUESNARD FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUESNARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUESNARD FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUESNARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUESNARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUESNARD FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1991
Questions fréquentes sur BOUESNARD FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BOUESNARD FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BOUESNARD FREDERIC est 381 205 483. Le SIRET de son siège social est 381 205 483 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41381205483.
Où se situe le siège social de BOUESNARD FREDERIC ?
Le siège social de BOUESNARD FREDERIC est situé 28 rue des Remorets, 03600 Commentry.
BOUESNARD FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUESNARD FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUESNARD FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUESNARD FREDERIC.
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