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BOUESNEL ANDRE

Active
Siren539 309 864Entrepreneur individuel35137 BEDEECréée le 01 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 309 864, BOUESNEL ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2003. Elle est domiciliée 18 rue Chateaubriand, 35137 Bedee. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUESNEL ANDRE

Dénomination
BOUESNEL ANDRE
SIREN
539 309 864
SIRET (siège)
539 309 864 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62539309864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 309 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2003
Siège social
18 RUE CHATEAUBRIAND, 35137, BEDEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUESNEL ANDRE

Location de logements

Finances de BOUESNEL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUESNEL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUESNEL ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35137 BEDEESiègeActif

    539 309 864 00012 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUESNEL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUESNEL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUESNEL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUESNEL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUESNEL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUESNEL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUESNEL ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2003

Questions fréquentes sur BOUESNEL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BOUESNEL ANDRE ?

Le numéro SIREN de BOUESNEL ANDRE est 539 309 864. Le SIRET de son siège social est 539 309 864 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62539309864.

Où se situe le siège social de BOUESNEL ANDRE ?

Le siège social de BOUESNEL ANDRE est situé 18 rue Chateaubriand, 35137 Bedee.

BOUESNEL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUESNEL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUESNEL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUESNEL ANDRE.

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