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990 535 411

Active
Siren990 535 411Entrepreneur individuel Villeneuve-lès-MagueloneCréée le 23 août 2025

8553Z · Enseignement de la conduite

Fiche d'identité de 990 535 411

Dénomination
990 535 411
SIREN
990 535 411
SIRET (siège)
990 535 411 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90990535411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 535 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création
23 août 2025
Siège social
Villeneuve-lès-Maguelone
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 535 411

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Dirigeants et représentants de 990 535 411

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 535 411

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Villeneuve-lès-MagueloneSiègeActif

    990 535 411 00013 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 8553Z

Conformité de 990 535 411

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 535 411. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 535 411 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 535 411

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2025