BOUFFARD SEBASTIEN
Active0147Z · Élevage de volailles
Enregistré sous le numéro SIREN 539 913 327, BOUFFARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Imp des Iris Pommereuil, 27160 Mesnils-sur-Iton. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z).
Fiche d'identité de BOUFFARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BOUFFARD SEBASTIEN
- SIREN
- 539 913 327
- SIRET (siège)
- 539 913 327 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR43539913327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 913 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 15 février 2012
- Siège social
- 1 IMP DES IRIS POMMEREUIL, 27160, MESNILS-SUR-ITON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUFFARD SEBASTIEN
Elevage de volailles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOUFFARD SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27160 MESNILS-SUR-ITONSiègeActif
539 913 327 00026 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0147Z
- 27160 MESNILS-SUR-ITONFermé
539 913 327 00018 · ouvert le 15 février 2012 · NAF 0147Z
Conformité de BOUFFARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUFFARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUFFARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUFFARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2012
Questions fréquentes sur BOUFFARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BOUFFARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BOUFFARD SEBASTIEN est 539 913 327. Le SIRET de son siège social est 539 913 327 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43539913327.
Où se situe le siège social de BOUFFARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BOUFFARD SEBASTIEN est situé 1 Imp des Iris Pommereuil, 27160 Mesnils-sur-Iton.
BOUFFARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUFFARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUFFARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUFFARD SEBASTIEN.
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