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490 568 250

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Siren490 568 250Entrepreneur individuel Le TronchetCréée le 09 janvier 2024

9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Documents

Fiche d'identité de 490 568 250

Dénomination
490 568 250
SIREN
490 568 250
SIRET (siège)
490 568 250 00024
N° TVA intracommunautaire
FR04490568250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 568 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Date de création
09 janvier 2024
Siège social
Le Tronchet
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 490 568 250

RENOVATION DE MACHINE ELECTROMECANIQUE TYPE FLIPPERS ET JEUX DE BAR

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 490 568 250

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 568 250

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le TronchetSiègeActif

    490 568 250 00024 · ouvert le 08 janvier 2024 · NAF 9529Z

Documents juridiques de 490 568 250

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 490 568 250

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 568 250. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 568 250 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 490 568 250

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2024