BOUGARD JEAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 443 340 203, BOUGARD JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 RUE maurice, 85100 Les Sables-d'Olonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BOUGARD JEAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOUGARD JEAN PASCAL
- SIREN
- 443 340 203
- SIRET (siège)
- 443 340 203 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR77443340203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 340 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 octobre 2024
- Siège social
- 25 RUE maurice, 85100, Les Sables-d'Olonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUGARD JEAN PASCAL
PRODUCTEUR ÉLECTRICITÉ NON PROFESSIONNEL 3511Z
Finances de BOUGARD JEAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUGARD JEAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUGARD JEAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85100 Les Sables-d'OlonneSiègeActif
443 340 203 00050 · ouvert le 28 septembre 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BOUGARD JEAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUGARD JEAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGARD JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUGARD JEAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGARD JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUGARD JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUGARD JEAN PASCAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2024
Questions fréquentes sur BOUGARD JEAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOUGARD JEAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOUGARD JEAN PASCAL est 443 340 203. Le SIRET de son siège social est 443 340 203 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77443340203.
Où se situe le siège social de BOUGARD JEAN PASCAL ?
Le siège social de BOUGARD JEAN PASCAL est situé 25 RUE maurice, 85100 Les Sables-d'Olonne.
BOUGARD JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUGARD JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUGARD JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGARD JEAN PASCAL.
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