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BOUGAREL DANIEL

Active
Siren936 740 620Entrepreneur individuel03240 SAINT-SORNINCréée le 01 janvier 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUGAREL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1967 sous le numéro SIREN 936 740 620. Elle est domiciliée Les Meteneries, 03240 Saint-Sornin. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de BOUGAREL DANIEL

Dénomination
BOUGAREL DANIEL
SIREN
936 740 620
SIRET (siège)
936 740 620 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49936740620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 936 740 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1967
Siège social
LES METENERIES, 03240, SAINT-SORNIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGAREL DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BOUGAREL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGAREL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGAREL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03240 SAINT-SORNINSiègeActif

    936 740 620 00013 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 0143Z

Documents juridiques de BOUGAREL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGAREL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGAREL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGAREL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGAREL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGAREL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGAREL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1967

Questions fréquentes sur BOUGAREL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUGAREL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUGAREL DANIEL est 936 740 620. Le SIRET de son siège social est 936 740 620 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49936740620.

Où se situe le siège social de BOUGAREL DANIEL ?

Le siège social de BOUGAREL DANIEL est situé Les Meteneries, 03240 Saint-Sornin.

BOUGAREL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGAREL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGAREL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGAREL DANIEL.

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