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BOUGARET PASCAL

Active
Siren439 799 131Entrepreneur individuel78440 PORCHEVILLECréée le 06 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUGARET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 799 131. Son siège social est situé 34 All des Myosotis, 78440 Porcheville. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUGARET PASCAL

Dénomination
BOUGARET PASCAL
SIREN
439 799 131
SIRET (siège)
439 799 131 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10439799131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 799 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
06 novembre 2001
Siège social
34 ALL DES MYOSOTIS, 78440, PORCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGARET PASCAL

Services d'aménagement paysager

Finances de BOUGARET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGARET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGARET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78440 PORCHEVILLESiègeActif

    439 799 131 00016 · ouvert le 06 novembre 2001 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BOUGARET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGARET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGARET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGARET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGARET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGARET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGARET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2001

Questions fréquentes sur BOUGARET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUGARET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUGARET PASCAL est 439 799 131. Le SIRET de son siège social est 439 799 131 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10439799131.

Où se situe le siège social de BOUGARET PASCAL ?

Le siège social de BOUGARET PASCAL est situé 34 All des Myosotis, 78440 Porcheville.

BOUGARET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGARET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGARET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGARET PASCAL.

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