Bougatef Mohammed

Active

Siren992 426 676Entrepreneur individuel76500 ElbeufCréée le 09 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Bougatef Mohammed est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 426 676. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 Rue Marechal Gallieni, 76500 Elbeuf. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Bougatef Mohammed

INSEE

Dénomination: Bougatef Mohammed
SIREN: 992 426 676
SIRET (siège): 992 426 676 00019
N° TVA intracommunautaire: FR64992426676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 426 676
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: 09 octobre 2025
Siège social: 31 Rue Marechal Gallieni, 76500, Elbeuf
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Bougatef Mohammed

Livreur de repas à domicile à vélo (non motorisé)

Finances de Bougatef Mohammed

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bougatef Mohammed

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bougatef Mohammed

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76500 ElbeufSiègeActif
992 426 676 00019 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Bougatef Mohammed

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bougatef Mohammed

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bougatef Mohammed. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bougatef Mohammed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bougatef Mohammed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bougatef Mohammed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bougatef Mohammed

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

12 octobre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-09 · Début d'activité : 2025-10-01

09 octobre 2025création
Date d'effet : 09 octobre 2025

Questions fréquentes sur Bougatef Mohammed

Quel est le numéro SIREN de Bougatef Mohammed ?

Le numéro SIREN de Bougatef Mohammed est 992 426 676. Le SIRET de son siège social est 992 426 676 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64992426676.

Où se situe le siège social de Bougatef Mohammed ?

Le siège social de Bougatef Mohammed est situé 31 Rue Marechal Gallieni, 76500 Elbeuf.