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BOUGAUD CHARLES

Active
Siren509 963 740Entrepreneur individuel71270 TORPESCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 963 740, BOUGAUD CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée 3 rue de la Reppe, 71270 Torpes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BOUGAUD CHARLES

Dénomination
BOUGAUD CHARLES
SIREN
509 963 740
SIRET (siège)
509 963 740 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54509963740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 963 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
3 RUE DE LA REPPE, 71270, TORPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGAUD CHARLES

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOUGAUD CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGAUD CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGAUD CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71270 TORPESSiègeActif

    509 963 740 00014 · ouvert le 11 novembre 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOUGAUD CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGAUD CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGAUD CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGAUD CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGAUD CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGAUD CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGAUD CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BOUGAUD CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BOUGAUD CHARLES ?

Le numéro SIREN de BOUGAUD CHARLES est 509 963 740. Le SIRET de son siège social est 509 963 740 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54509963740.

Où se situe le siège social de BOUGAUD CHARLES ?

Le siège social de BOUGAUD CHARLES est situé 3 rue de la Reppe, 71270 Torpes.

BOUGAUD CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGAUD CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGAUD CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGAUD CHARLES.

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