BOUGAUD Michaël
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 978 258 127, BOUGAUD Michaël est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2023. Son siège social est situé 10 RUE du Breuil, 70110 Courchaton. Son activité principale relève du code NAF 1629Z. La direction est assurée par Michaël BOUGAUD en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Fiche d'identité de BOUGAUD Michaël
INSEE- Dénomination
- BOUGAUD Michaël
- SIREN
- 978 258 127
- SIRET (siège)
- 978 258 127 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11978258127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 258 127
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1629Z
- Date de création
- 01 août 2023
- Siège social
- 10 RUE du Breuil, 70110, Courchaton
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUGAUD Michaël
Vente d'objets à usage décoratif en bois
Finances de BOUGAUD Michaël
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUGAUD Michaël
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (01 août 2023) · 3 ans
Établissements de BOUGAUD Michaël
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70110 CourchatonSiègeActif
978 258 127 00015 · ouvert le 07 août 2023 · NAF 1629Z
Documents juridiques de BOUGAUD Michaël
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUGAUD Michaël
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGAUD Michaël. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUGAUD Michaël
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGAUD Michaël. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUGAUD Michaël n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUGAUD Michaël
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-01 · Début d'activité : 2023-08-07
- création
Date d'effet : 01 août 2023
Questions fréquentes sur BOUGAUD Michaël
Quel est le numéro SIREN de BOUGAUD Michaël ?
Le numéro SIREN de BOUGAUD Michaël est 978 258 127. Le SIRET de son siège social est 978 258 127 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11978258127.
Qui dirige BOUGAUD Michaël ?
BOUGAUD Michaël est dirigée par Michaël BOUGAUD, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de BOUGAUD Michaël ?
Le siège social de BOUGAUD Michaël est situé 10 RUE du Breuil, 70110 Courchaton.
BOUGAUD Michaël est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUGAUD Michaël est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUGAUD Michaël est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGAUD Michaël.
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