CheckersProcédures

BOUGAULT ANDRE

Active
Siren530 557 446Entrepreneur individuel35760 SAINT-GREGOIRECréée le 30 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 530 557 446, BOUGAULT ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 30 décembre 2010. Son siège social est situé 7 All Pierre Mac Orlan, 35760 Saint-Gregoire. Son activité principale relève du code NAF 8542Z.

Fiche d'identité de BOUGAULT ANDRE

Dénomination
BOUGAULT ANDRE
SIREN
530 557 446
SIRET (siège)
530 557 446 00024
N° TVA intracommunautaire
FR29530557446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 557 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
30 décembre 2010
Siège social
7 ALL PIERRE MAC ORLAN, 35760, SAINT-GREGOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUGAULT ANDRE

Enseignement supérieur

Finances de BOUGAULT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGAULT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGAULT ANDRE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 35760 SAINT-GREGOIRESiègeActif

    530 557 446 00024 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 8542Z

  • 74220 LA CLUSAZActif

    530 557 446 00016 · ouvert le 30 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUGAULT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGAULT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGAULT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGAULT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGAULT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGAULT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGAULT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2010

Questions fréquentes sur BOUGAULT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BOUGAULT ANDRE ?

Le numéro SIREN de BOUGAULT ANDRE est 530 557 446. Le SIRET de son siège social est 530 557 446 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29530557446.

Où se situe le siège social de BOUGAULT ANDRE ?

Le siège social de BOUGAULT ANDRE est situé 7 All Pierre Mac Orlan, 35760 Saint-Gregoire.

BOUGAULT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGAULT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGAULT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGAULT ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises enseignement supérieur

Toutes les entreprises avec le code NAF 8542Z

Entreprises à Saint-Gregoire

Toutes les entreprises à Saint-Gregoire