BOUGAULT PATRICK

Active

Siren792 173 627Entrepreneur individuel44522 POUILLE-LES-COTEAUXCréée le 04 avril 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUGAULT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2013, identifié par le SIREN 792 173 627. Son siège social est situé Le Moulin de la Lande, 44522 Pouille-les-Coteaux. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUGAULT PATRICK

INSEE

Dénomination: BOUGAULT PATRICK
SIREN: 792 173 627
SIRET (siège): 792 173 627 00011
N° TVA intracommunautaire: FR38792173627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 173 627
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 04 avril 2013
Siège social: LE MOULIN DE LA LANDE, 44522, POUILLE-LES-COTEAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUGAULT PATRICK

MAONNERIE

Finances de BOUGAULT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGAULT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGAULT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44522 POUILLE-LES-COTEAUXSiègeActif
792 173 627 00011 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4399C

Documents juridiques de BOUGAULT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGAULT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGAULT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGAULT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGAULT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGAULT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGAULT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 avril 2013

Questions fréquentes sur BOUGAULT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOUGAULT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOUGAULT PATRICK est 792 173 627. Le SIRET de son siège social est 792 173 627 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38792173627.

Où se situe le siège social de BOUGAULT PATRICK ?

Le siège social de BOUGAULT PATRICK est situé Le Moulin de la Lande, 44522 Pouille-les-Coteaux.