BOUGET JEAN-CLAUDE
Active3511Z · Production d'électricité
BOUGET JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2023, identifié par le SIREN 982 776 817. Son siège social est situé 17 RUE du Bois du Roi, 25310 Pierrefontaine-lès-Blamont. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BOUGET JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BOUGET JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 982 776 817
- SIRET (siège)
- 982 776 817 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40982776817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 776 817
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 21 décembre 2023
- Siège social
- 17 RUE du Bois du Roi, 25310, Pierrefontaine-lès-Blamont
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BOUGET JEAN-CLAUDE
PARTICULIERS PRODUCTEURS DENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de BOUGET JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25310 Pierrefontaine-lès-BlamontSiègeActif
982 776 817 00016 · ouvert le 21 août 2023 · NAF 3511Z
Conformité de BOUGET JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGET JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUGET JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUGET JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 décembre 2023
Questions fréquentes sur BOUGET JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BOUGET JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BOUGET JEAN-CLAUDE est 982 776 817. Le SIRET de son siège social est 982 776 817 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40982776817.
Où se situe le siège social de BOUGET JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de BOUGET JEAN-CLAUDE est situé 17 RUE du Bois du Roi, 25310 Pierrefontaine-lès-Blamont.
BOUGET JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUGET JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUGET JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGET JEAN-CLAUDE.
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