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BOUGET MICHEL

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Siren400 478 962Entrepreneur individuel22200 SQUIFFIECCréée le 22 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUGET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 1995, identifié par le SIREN 400 478 962. Son siège social est situé Runiou Land, 22200 Squiffiec. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUGET MICHEL

Dénomination
BOUGET MICHEL
SIREN
400 478 962
SIRET (siège)
400 478 962 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39400478962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 478 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
22 mars 1995
Siège social
RUNIOU LAND, 22200, SQUIFFIEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGET MICHEL

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Finances de BOUGET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOUGET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUGET MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 22200 SQUIFFIECSiègeFermé

    400 478 962 00014 · ouvert le 22 mars 1995 · NAF 011A

Documents juridiques de BOUGET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1995

Questions fréquentes sur BOUGET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOUGET MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOUGET MICHEL est 400 478 962. Le SIRET de son siège social est 400 478 962 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39400478962.

Où se situe le siège social de BOUGET MICHEL ?

Le siège social de BOUGET MICHEL est situé Runiou Land, 22200 Squiffiec.

BOUGET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGET MICHEL.

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