BOUGETTE BERNARD

Active

Siren430 830 596Entrepreneur individuel34150 MONTPEYROUXCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUGETTE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 430 830 596. Elle est domiciliée 12 rue du Plo, 34150 Montpeyroux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BOUGETTE BERNARD

INSEE

Dénomination: BOUGETTE BERNARD
SIREN: 430 830 596
SIRET (siège): 430 830 596 00010
N° TVA intracommunautaire: FR71430830596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 430 830 596
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 12 RUE DU PLO, 34150, MONTPEYROUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUGETTE BERNARD

Culture de la vigne

Finances de BOUGETTE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGETTE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGETTE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34150 MONTPEYROUXSiègeActif
430 830 596 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOUGETTE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGETTE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGETTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGETTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGETTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGETTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGETTE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BOUGETTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOUGETTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOUGETTE BERNARD est 430 830 596. Le SIRET de son siège social est 430 830 596 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71430830596.

Où se situe le siège social de BOUGETTE BERNARD ?

Le siège social de BOUGETTE BERNARD est situé 12 rue du Plo, 34150 Montpeyroux.