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BOUGETTES YVES

Active
Siren428 361 406Entrepreneur individuel34150 MONTPEYROUXCréée le 01 janvier 1991

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOUGETTES YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 428 361 406. Le siège social de l'entreprise se trouve à Montpeyroux (34150). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BOUGETTES YVES

Dénomination
BOUGETTES YVES
SIREN
428 361 406
SIRET (siège)
428 361 406 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03428361406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 361 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
34150, MONTPEYROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGETTES YVES

Culture de la vigne

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Établissements de BOUGETTES YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34150 MONTPEYROUXSiègeActif

    428 361 406 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Conformité de BOUGETTES YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGETTES YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGETTES YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUGETTES YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BOUGETTES YVES

Quel est le numéro SIREN de BOUGETTES YVES ?

Le numéro SIREN de BOUGETTES YVES est 428 361 406. Le SIRET de son siège social est 428 361 406 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03428361406.

Où se situe le siège social de BOUGETTES YVES ?

Le siège social de BOUGETTES YVES est situé à Montpeyroux (34150).

BOUGETTES YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGETTES YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGETTES YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGETTES YVES.

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