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BOUGIARD PASCAL

Active
Siren330 769 753Entrepreneur individuel44320 FROSSAYCréée le 01 octobre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 330 769 753, BOUGIARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1984. Elle est domiciliée Le Migron, 44320 Frossay. L'entreprise déclare le code NAF 526D comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUGIARD PASCAL

Dénomination
BOUGIARD PASCAL
SIREN
330 769 753
SIRET (siège)
330 769 753 00022
N° TVA intracommunautaire
FR47330769753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 769 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
01 octobre 1984
Siège social
LE MIGRON, 44320, FROSSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGIARD PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOUGIARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGIARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGIARD PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44320 FROSSAYSiègeFermé

    330 769 753 00022 · ouvert le 02 août 2001 · NAF 526D

Documents juridiques de BOUGIARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGIARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGIARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGIARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGIARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGIARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGIARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1984

Questions fréquentes sur BOUGIARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUGIARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUGIARD PASCAL est 330 769 753. Le SIRET de son siège social est 330 769 753 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47330769753.

Où se situe le siège social de BOUGIARD PASCAL ?

Le siège social de BOUGIARD PASCAL est situé Le Migron, 44320 Frossay.

BOUGIARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGIARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGIARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGIARD PASCAL.

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