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BOUGLE MARCEL

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Siren427 867 577Entrepreneur individuel14290 ORBECCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 867 577, BOUGLE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée rue Leon Mezieres, 14290 Orbec. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BOUGLE MARCEL

Dénomination
BOUGLE MARCEL
SIREN
427 867 577
SIRET (siège)
427 867 577 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94427867577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 867 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
RUE LEON MEZIERES, 14290, ORBEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGLE MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOUGLE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGLE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGLE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14290 ORBECSiègeFermé

    427 867 577 00012 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOUGLE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGLE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGLE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGLE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur BOUGLE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BOUGLE MARCEL ?

Le numéro SIREN de BOUGLE MARCEL est 427 867 577. Le SIRET de son siège social est 427 867 577 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94427867577.

Où se situe le siège social de BOUGLE MARCEL ?

Le siège social de BOUGLE MARCEL est situé rue Leon Mezieres, 14290 Orbec.

BOUGLE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGLE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGLE MARCEL.

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