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BOUGNIART

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Siren439 774 670Société étrangère 24 RUE DES DEPORTESCréée le 01 octobre 2001

3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 774 670, BOUGNIART est une société étrangère créée le 1er octobre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 7120 Estinnes, 24 rue des Deportes. Son activité principale est réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z).

Fiche d'identité de BOUGNIART

Dénomination
BOUGNIART
SIREN
439 774 670
SIRET (siège)
439 774 670 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56439774670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 774 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
7120 ESTINNES, 24 RUE DES DEPORTES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BOUGNIART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOUGNIART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUGNIART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24 RUE DES DEPORTESSiègeActif

    439 774 670 00012 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 3312Z

Documents juridiques de BOUGNIART

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de BOUGNIART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGNIART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOUGNIART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUGNIART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUGNIART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur BOUGNIART

Quel est le numéro SIREN de BOUGNIART ?

Le numéro SIREN de BOUGNIART est 439 774 670. Le SIRET de son siège social est 439 774 670 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56439774670.

Où se situe le siège social de BOUGNIART ?

Le siège social de BOUGNIART est situé 7120 Estinnes, 24 rue des Deportes.

BOUGNIART est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGNIART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGNIART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGNIART.

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