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BOUGNIART ETS

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Siren453 899 338Société étrangère RUE DES DEPORTES 24Créée le 01 décembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 899 338, BOUGNIART ETS est une société étrangère créée le 1er décembre 2003. Son siège social est situé 7120 Fauroeulx, rue des Deportes 24. L'entreprise déclare le code NAF 4120B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUGNIART ETS

Dénomination
BOUGNIART ETS
SIREN
453 899 338
SIRET (siège)
453 899 338 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95453899338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 899 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4120B
Date de création
01 décembre 2003
Siège social
7120 FAUROEULX, RUE DES DEPORTES 24
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BOUGNIART ETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOUGNIART ETS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUGNIART ETS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • RUE DES DEPORTES 24SiègeFermé

    453 899 338 00017 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 4120B

Documents juridiques de BOUGNIART ETS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOUGNIART ETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGNIART ETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGNIART ETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGNIART ETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOUGNIART ETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUGNIART ETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGNIART ETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2003

Questions fréquentes sur BOUGNIART ETS

Quel est le numéro SIREN de BOUGNIART ETS ?

Le numéro SIREN de BOUGNIART ETS est 453 899 338. Le SIRET de son siège social est 453 899 338 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95453899338.

Où se situe le siège social de BOUGNIART ETS ?

Le siège social de BOUGNIART ETS est situé 7120 Fauroeulx, rue des Deportes 24.

BOUGNIART ETS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGNIART ETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGNIART ETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGNIART ETS.

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