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BOUGNON ANDRE

Active
Siren428 044 713Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1979
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUGNON ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 428 044 713. Son siège social est situé 14 A Che de l Esperance, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6920Z.

Fiche d'identité de BOUGNON ANDRE

Dénomination
BOUGNON ANDRE
SIREN
428 044 713
SIRET (siège)
428 044 713 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39428044713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 044 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
14 A CHE DE L ESPERANCE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGNON ANDRE

Activités comptables

Finances de BOUGNON ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGNON ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGNON ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    428 044 713 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6920Z

Documents juridiques de BOUGNON ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGNON ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGNON ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGNON ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGNON ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGNON ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGNON ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BOUGNON ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BOUGNON ANDRE ?

Le numéro SIREN de BOUGNON ANDRE est 428 044 713. Le SIRET de son siège social est 428 044 713 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39428044713.

Où se situe le siège social de BOUGNON ANDRE ?

Le siège social de BOUGNON ANDRE est situé 14 A Che de l Esperance, 25000 Besancon.

BOUGNON ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGNON ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGNON ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGNON ANDRE.