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BOUGON PASCAL

Active
Siren444 551 527Entrepreneur individuel38410 CHAMROUSSECréée le 02 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUGON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 551 527. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chamrousse (38410). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOUGON PASCAL

Dénomination
BOUGON PASCAL
SIREN
444 551 527
SIRET (siège)
444 551 527 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41444551527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 551 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2002
Siège social
38410, CHAMROUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGON PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOUGON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 CHAMROUSSESiègeActif

    444 551 527 00013 · ouvert le 02 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOUGON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2002

Questions fréquentes sur BOUGON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUGON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUGON PASCAL est 444 551 527. Le SIRET de son siège social est 444 551 527 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41444551527.

Où se situe le siège social de BOUGON PASCAL ?

Le siège social de BOUGON PASCAL est situé 38410 Chamrousse.

BOUGON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGON PASCAL.

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