BOUGOUFFA Mohamed

Active

Siren832 301 469Entrepreneur individuel77160 ProvinsCréée le 10 février 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUGOUFFA Mohamed est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 février 2025 sous le numéro SIREN 832 301 469. Elle est domiciliée 3 RUE des Palis, 77160 Provins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BOUGOUFFA Mohamed

INSEE

Dénomination: BOUGOUFFA Mohamed
SIREN: 832 301 469
SIRET (siège): 832 301 469 00033
N° TVA intracommunautaire: FR65832301469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 832 301 469
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 10 février 2025
Siège social: 3 RUE des Palis, 77160, Provins
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUGOUFFA Mohamed

peinture intérieure du bâtiment

Finances de BOUGOUFFA Mohamed

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGOUFFA Mohamed

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGOUFFA Mohamed

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77160 ProvinsSiègeActif
832 301 469 00033 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BOUGOUFFA Mohamed

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BOUGOUFFA Mohamed

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGOUFFA Mohamed. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGOUFFA Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGOUFFA Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGOUFFA Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGOUFFA Mohamed

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

10 février 2025création
Date d'effet : 10 février 2025

Questions fréquentes sur BOUGOUFFA Mohamed

Quel est le numéro SIREN de BOUGOUFFA Mohamed ?

Le numéro SIREN de BOUGOUFFA Mohamed est 832 301 469. Le SIRET de son siège social est 832 301 469 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65832301469.

Où se situe le siège social de BOUGOUFFA Mohamed ?

Le siège social de BOUGOUFFA Mohamed est situé 3 RUE des Palis, 77160 Provins.