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BOUGOUIN PASCAL

Active
Siren493 612 477Entrepreneur individuel07430 SAINT-CLAIRCréée le 30 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUGOUIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 612 477. Elle est domiciliée residence Hoteliere d'Ay, 07430 Saint-Clair. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUGOUIN PASCAL

Dénomination
BOUGOUIN PASCAL
SIREN
493 612 477
SIRET (siège)
493 612 477 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38493612477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 612 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 décembre 2006
Siège social
RESIDENCE HOTELIERE D'AY, 07430, SAINT-CLAIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGOUIN PASCAL

Location de logements

Finances de BOUGOUIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGOUIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGOUIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07430 SAINT-CLAIRSiègeActif

    493 612 477 00015 · ouvert le 30 décembre 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUGOUIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGOUIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGOUIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGOUIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGOUIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGOUIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGOUIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2006

Questions fréquentes sur BOUGOUIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUGOUIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUGOUIN PASCAL est 493 612 477. Le SIRET de son siège social est 493 612 477 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38493612477.

Où se situe le siège social de BOUGOUIN PASCAL ?

Le siège social de BOUGOUIN PASCAL est situé residence Hoteliere d'Ay, 07430 Saint-Clair.

BOUGOUIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGOUIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGOUIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGOUIN PASCAL.

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