BOUGUERRA RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 531 874 162, BOUGUERRA RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2011. Son siège social est situé 13 La Jossetais, 44460 Avessac. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BOUGUERRA RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- BOUGUERRA RAPHAEL
- SIREN
- 531 874 162
- SIRET (siège)
- 531 874 162 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR46531874162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 874 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3312Z
- Date de création
- 15 avril 2011
- Siège social
- 13 LA JOSSETAIS, 44460, AVESSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUGUERRA RAPHAEL
Réparation de machines et équipements mécaniques
Finances de BOUGUERRA RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUGUERRA RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUGUERRA RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44460 AVESSACSiègeActif
531 874 162 00013 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 3312Z
Documents juridiques de BOUGUERRA RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUGUERRA RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGUERRA RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUGUERRA RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGUERRA RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUGUERRA RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUGUERRA RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2011
Questions fréquentes sur BOUGUERRA RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de BOUGUERRA RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de BOUGUERRA RAPHAEL est 531 874 162. Le SIRET de son siège social est 531 874 162 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46531874162.
Où se situe le siège social de BOUGUERRA RAPHAEL ?
Le siège social de BOUGUERRA RAPHAEL est situé 13 La Jossetais, 44460 Avessac.
BOUGUERRA RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUGUERRA RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUGUERRA RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGUERRA RAPHAEL.
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