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BOUGUETAIA HASSANE

Active
Siren449 876 952Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 octobre 2003

Enregistré sous le numéro SIREN 449 876 952, BOUGUETAIA HASSANE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2003. Son siège social est situé 854 bd Burdeau, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUGUETAIA HASSANE

Dénomination
BOUGUETAIA HASSANE
SIREN
449 876 952
SIRET (siège)
449 876 952 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28449876952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 876 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526E
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
854 BD BURDEAU, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGUETAIA HASSANE

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Établissements de BOUGUETAIA HASSANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    449 876 952 00010 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 526E

Conformité de BOUGUETAIA HASSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGUETAIA HASSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGUETAIA HASSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUGUETAIA HASSANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Questions fréquentes sur BOUGUETAIA HASSANE

Quel est le numéro SIREN de BOUGUETAIA HASSANE ?

Le numéro SIREN de BOUGUETAIA HASSANE est 449 876 952. Le SIRET de son siège social est 449 876 952 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28449876952.

Où se situe le siège social de BOUGUETAIA HASSANE ?

Le siège social de BOUGUETAIA HASSANE est situé 854 bd Burdeau, 69400 Villefranche-sur-Saone.

BOUGUETAIA HASSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGUETAIA HASSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGUETAIA HASSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGUETAIA HASSANE.