BOUGUETAIA HASSANE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 449 876 952, BOUGUETAIA HASSANE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2003. Son siège social est situé 854 bd Burdeau, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.
Fiche d'identité de BOUGUETAIA HASSANE
INSEE- Dénomination
- BOUGUETAIA HASSANE
- SIREN
- 449 876 952
- SIRET (siège)
- 449 876 952 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28449876952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 876 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 526E
- Date de création
- 01 octobre 2003
- Siège social
- 854 BD BURDEAU, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUGUETAIA HASSANE
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Établissements de BOUGUETAIA HASSANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé
449 876 952 00010 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 526E
Conformité de BOUGUETAIA HASSANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGUETAIA HASSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUGUETAIA HASSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUGUETAIA HASSANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2003
Questions fréquentes sur BOUGUETAIA HASSANE
Quel est le numéro SIREN de BOUGUETAIA HASSANE ?
Le numéro SIREN de BOUGUETAIA HASSANE est 449 876 952. Le SIRET de son siège social est 449 876 952 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28449876952.
Où se situe le siège social de BOUGUETAIA HASSANE ?
Le siège social de BOUGUETAIA HASSANE est situé 854 bd Burdeau, 69400 Villefranche-sur-Saone.
BOUGUETAIA HASSANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUGUETAIA HASSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUGUETAIA HASSANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGUETAIA HASSANE.
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