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BOUHALI MANSOUR

Active
Siren990 116 402Entrepreneur individuel38400 Saint-Martin-d'HèresCréée le 08 août 2025

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

BOUHALI MANSOUR est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2025, identifié par le SIREN 990 116 402. Son siège social est situé 14 RUE du Pre Blanchet, 38400 Saint-Martin-d'Hères. BOUHALI MANSOUR relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de BOUHALI MANSOUR

Dénomination
BOUHALI MANSOUR
SIREN
990 116 402
SIRET (siège)
990 116 402 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86990116402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 116 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
08 août 2025
Siège social
14 RUE du Pre Blanchet, 38400, Saint-Martin-d'Hères
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BOUHALI MANSOUR

NETTOYAGE

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Établissements de BOUHALI MANSOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38400 Saint-Martin-d'HèresSiègeActif

    990 116 402 00019 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BOUHALI MANSOUR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BOUHALI MANSOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUHALI MANSOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUHALI MANSOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUHALI MANSOUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2025

Questions fréquentes sur BOUHALI MANSOUR

Quel est le numéro SIREN de BOUHALI MANSOUR ?

Le numéro SIREN de BOUHALI MANSOUR est 990 116 402. Le SIRET de son siège social est 990 116 402 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86990116402.

Où se situe le siège social de BOUHALI MANSOUR ?

Le siège social de BOUHALI MANSOUR est situé 14 RUE du Pre Blanchet, 38400 Saint-Martin-d'Hères.

BOUHALI MANSOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUHALI MANSOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUHALI MANSOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUHALI MANSOUR.