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BOUHALI OUSSAMA

Active
Siren993 976 901Entrepreneur individuel79000 NiortCréée le 27 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUHALI OUSSAMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 976 901. Son siège social est situé 64 RUE de Souché, 79000 Niort. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BOUHALI OUSSAMA

Dénomination
BOUHALI OUSSAMA
SIREN
993 976 901
SIRET (siège)
993 976 901 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74993976901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 976 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
27 novembre 2025
Siège social
64 RUE de Souché, 79000, Niort
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUHALI OUSSAMA

Livraison de repas à domicile.

Finances de BOUHALI OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUHALI OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUHALI OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79000 NiortSiègeActif

    993 976 901 00013 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de BOUHALI OUSSAMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUHALI OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUHALI OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUHALI OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUHALI OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUHALI OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUHALI OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2025

Questions fréquentes sur BOUHALI OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de BOUHALI OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de BOUHALI OUSSAMA est 993 976 901. Le SIRET de son siège social est 993 976 901 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74993976901.

Où se situe le siège social de BOUHALI OUSSAMA ?

Le siège social de BOUHALI OUSSAMA est situé 64 RUE de Souché, 79000 Niort.

BOUHALI OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUHALI OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUHALI OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUHALI OUSSAMA.

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