BOUHASSOUN
Active8690A · Ambulances
- Capital social
- 5,0 k€
BOUHASSOUN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 avril 2018, identifiée par le SIREN 838 690 162. Son siège social est situé zone d'Activite du Pardy, 01480 Frans. Son activité principale est ambulances (code NAF 8690A). La direction est assurée par DIDEN BOUHASSOUN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BOUHASSOUN
INSEE- Dénomination
- BOUHASSOUN
- SIREN
- 838 690 162
- SIRET (siège)
- 838 690 162 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR11838690162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 690 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 8690A - Ambulances
- Date de création
- 26 avril 2018
- Siège social
- ZONE D'ACTIVITE DU PARDY, 01480, FRANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUHASSOUN
Exploitation de licence de taxi ; la mise en location-gérance de licences de taxi
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Finances de BOUHASSOUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUHASSOUN
INSEEÉtablissements de BOUHASSOUN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01480 FRANSSiègeActif
838 690 162 00022 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 4932Z
- 01480 ARS-SUR-FORMANSFermé
838 690 162 00014 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 8690A
Documents juridiques de BOUHASSOUN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BOUHASSOUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUHASSOUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BOUHASSOUN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/01626
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOUHASSOUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUHASSOUN
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Début d'activité : 2018-06-15
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Début d'activité : 2018-06-15
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-26 · Début d'activité : 2018-04-01
- création
Date d'effet : 26 avril 2018
Questions fréquentes sur BOUHASSOUN
Quel est le numéro SIREN de BOUHASSOUN ?
Le numéro SIREN de BOUHASSOUN est 838 690 162. Le SIRET de son siège social est 838 690 162 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11838690162.
Qui dirige BOUHASSOUN ?
BOUHASSOUN est dirigée par DIDEN BOUHASSOUN, président de sas.
Où se situe le siège social de BOUHASSOUN ?
Le siège social de BOUHASSOUN est situé zone d'Activite du Pardy, 01480 Frans.
BOUHASSOUN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUHASSOUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUHASSOUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUHASSOUN.
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