BOUHATA MOHAMMED
Active5610C · Restauration de type rapide
BOUHATA MOHAMMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 2014 sous le numéro SIREN 805 149 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 av du Marechal Juin, 39100 Dole. BOUHATA MOHAMMED relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de BOUHATA MOHAMMED
INSEE- Dénomination
- BOUHATA MOHAMMED
- SIREN
- 805 149 317
- SIRET (siège)
- 805 149 317 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR38805149317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 805 149 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 03 novembre 2014
- Siège social
- 37 AV DU MARECHAL JUIN, 39100, DOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUHATA MOHAMMED
Restauration rapide à emporter et sur place, vente de boissons non alcoolisées.
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Établissements de BOUHATA MOHAMMED
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
805 149 317 00028 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 5610C
- 39100 GEVRYFermé
805 149 317 00010 · ouvert le 03 novembre 2014 · NAF 8010Z
Documents juridiques de BOUHATA MOHAMMED
INPIConformité de BOUHATA MOHAMMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUHATA MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUHATA MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUHATA MOHAMMED
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Début d'activité : 2018-08-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-11-03
- création
Date d'effet : 03 novembre 2014
Questions fréquentes sur BOUHATA MOHAMMED
Quel est le numéro SIREN de BOUHATA MOHAMMED ?
Le numéro SIREN de BOUHATA MOHAMMED est 805 149 317. Le SIRET de son siège social est 805 149 317 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38805149317.
Où se situe le siège social de BOUHATA MOHAMMED ?
Le siège social de BOUHATA MOHAMMED est situé 37 av du Marechal Juin, 39100 Dole.
BOUHATA MOHAMMED est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUHATA MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUHATA MOHAMMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUHATA MOHAMMED.
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