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BOUHELIER GERARD

Active
Siren950 983 023Entrepreneur individuel25115 Pouilley-les-Vignes

3511Z · Production d'électricité

BOUHELIER GERARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 950 983 023. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 le Pré du Ris, 25115 Pouilley-les-Vignes. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BOUHELIER GERARD

Dénomination
BOUHELIER GERARD
SIREN
950 983 023
SIRET (siège)
950 983 023 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19950983023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 983 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
7 le Pré du Ris, 25115, Pouilley-les-Vignes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUHELIER GERARD

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BOUHELIER GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25115 Pouilley-les-VignesSiègeActif

    950 983 023 00017 · ouvert le 24 février 2023 · NAF 3511Z

Conformité de BOUHELIER GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUHELIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUHELIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUHELIER GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BOUHELIER GERARD

Quel est le numéro SIREN de BOUHELIER GERARD ?

Le numéro SIREN de BOUHELIER GERARD est 950 983 023. Le SIRET de son siège social est 950 983 023 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19950983023.

Où se situe le siège social de BOUHELIER GERARD ?

Le siège social de BOUHELIER GERARD est situé 7 le Pré du Ris, 25115 Pouilley-les-Vignes.

BOUHELIER GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUHELIER GERARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUHELIER GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUHELIER GERARD.