BOUHET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOUHET est une SARL immatriculée le 30 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 455 004. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Z.a. la Chanterie zone Artisanale, 86340 Nieuil l Espoir. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454A.
Fiche d'identité de BOUHET
INSEE- Dénomination
- BOUHET
- SIREN
- 390 455 004
- SIRET (siège)
- 390 455 004 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08390455004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 455 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454A
- Date de création
- 30 mars 1993
- Siège social
- LD Z.A. LA CHANTERIE ZONE ARTISANALE, 86340, NIEUIL L ESPOIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BOUHET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUHET
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUHET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 86340 NIEUIL L ESPOIRSiègeFermé
390 455 004 00015 · ouvert le 02 mars 1993 · NAF 454A
Documents juridiques de BOUHET
INPIComptes annuels de BOUHET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUHET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUHET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUHET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/02898
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/01380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 06 janvier 2026 · N° 23/00172
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/02159
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 11 mars 2024 · N° 23/02780
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 1996 · N° 93-42.604
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juin 1994 · N° 92-17.668
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOUHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUHET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 1993
Questions fréquentes sur BOUHET
Quel est le numéro SIREN de BOUHET ?
Le numéro SIREN de BOUHET est 390 455 004. Le SIRET de son siège social est 390 455 004 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08390455004.
Où se situe le siège social de BOUHET ?
Le siège social de BOUHET est situé Ld Z.a. la Chanterie zone Artisanale, 86340 Nieuil l Espoir.
BOUHET est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUHET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUHET.
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