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BOUILLANTE

Active
Siren494 049 604Société civile14130 SAINT-GATIEN-DES-BOISCréée le 30 janvier 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BOUILLANTE est une société civile immatriculée le 30 janvier 2007 sous le numéro SIREN 494 049 604. Elle est domiciliée CHE DU PORTIQUE chemin du Portique, 14130 Saint-Gatien-des-Bois. Son activité principale relève du code NAF 6820A. DAVID BENBASSA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOUILLANTE

Dénomination
BOUILLANTE
SIREN
494 049 604
SIRET (siège)
494 049 604 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76494049604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 049 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 janvier 2007
Siège social
CHE DU PORTIQUE chemin du Portique, 14130, SAINT-GATIEN-DES-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUILLANTE

Acquisition de tous immeubles et tous terrains, l'administration, l'exploitation par location ou autrement des biens, l'entretien et éventuellement l'aménagement des biens

Finances de BOUILLANTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUILLANTE

DB

DAVID BENBASSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 janvier 2007) · 19 ans

BJ

BRIGITTE JUVIN

Autre

Depuis la création (30 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de BOUILLANTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14130 SAINT-GATIEN-DES-BOISSiègeActif

    494 049 604 00015 · ouvert le 29 janvier 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUILLANTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de BOUILLANTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUILLANTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUILLANTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUILLANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUILLANTE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUILLANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUILLANTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2007

Questions fréquentes sur BOUILLANTE

Quel est le numéro SIREN de BOUILLANTE ?

Le numéro SIREN de BOUILLANTE est 494 049 604. Le SIRET de son siège social est 494 049 604 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76494049604.

Qui dirige BOUILLANTE ?

BOUILLANTE est dirigée par DAVID BENBASSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUILLANTE ?

Le siège social de BOUILLANTE est situé CHE DU PORTIQUE chemin du Portique, 14130 Saint-Gatien-des-Bois.

BOUILLANTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUILLANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUILLANTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUILLANTE.